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i Il. octobre.
23 juin i83o.
I°. Aux sieurs Jo1N - HENnI , MAR- aux sieurs CELLIER et SERTLET de ConGODET DE VILLA , MONTGAILLARD DE LA
VALETTE el. PLASTIES ,
struire une usine à f i-commune de
des mines de Barécourt (Meuse), 298.
houille deMalalaverne, arrondissemen 1
d'Alais (Gard); 2S., VIII ,
2 ,89.
- ( 23 ,juin ) porlaut autorisation au sieur ALFRED DEX\IIER-D'ARCIIIAC
20. Aux sieurs L.-A. D'HoriBnEs- d'établir un palouillet commune de FIBNrAS, J.-L. FIsMAS DE PERIES, J.-L.- la Grande-Bésie (Hani(e-Saône), 293. A. SALAGE, P. RENAUx, F. FADRE et J.
- ( 26 juin )'portant autorisation
RIBOT, des mines de houille du Volai- aux sieurs Con, LARIGAUDELLE, F. et (le-Bieusset, arrondissement d'illai.c A. \VInrPFEN, de construire un tocard
(Gard), 289.
à Sairzte-111arie-aux-Mines (flaut-Rhin), 3o. Aux sieurs..-B. Cr1A3iBON, J.-P.- 300. F.-A. LE JULIERE DE MONS, A.-H. DE- ( 3o juin ) portant remise à la VEZE et héritiers BBOSSARD , des mines compagnie DESnouns-FAREL de la rede. de houille dites de Sousirelle , arron- vance proportionnelle, pendant dix andissement d'Alais (Gard), 290. nées, des mines de houille de Cavailhac, - (i s mai) portant concession au arrondissemen t. du Yigrnz (Gard), 3oi.
- ( 20 septembre) portant autorisieur BRASSAT-SAINT-PARTEESI, des Miries de houille de Combes, commune sEtlon au sieur ANATOLLE PÉPIN d'éta. blir trois lavoirs à bras au lieu dit le d'.Aubin (Aveyron ), 291. Moulin-de-la-Baslière ( Haute-Satine),
- ( 29 mai ) portant. autorisation 302. - ( 29 septembre) portant autori. à bras commune de Saudron ( Hauteau sieur l'.-A. MUEL d'établir dix lavoirs
sation à M. le vicomte DE SAINTEMAURE de maintenir en activité les - (6 juin ) portant concession au forges de Lanty et Dinteville (Hautesieur L. DE PousTALCs de la mine de Marne), 302. fer, commune d'Oppenans, arrondis--- ( 29 septembre ) portant autoriment de Lure (11,ule-Saônc), 292. sation au sieur PLOT et ayant droitde
Marne ), 292.
- C' 16 juin ) portant concession tenir en activité le patouille[,
exis-
au sieur DE MONTGRAVIER des mines tant commune de Brétenay (llaule-
de houille brune (lignite) de Pouzols Marne), 3o2. et Sainte-palière (Aude), 293, et ca- (29 septembre ) portant auforihier des charges, 294. salion à M. le vicomte DE SAINTE-
- (16 juin) portant concession aux sieurs F. BosiEDON ,
LHGER DE MAIICILLAC et J. FESTUGIERES, des mines
MADRÉ de construire un haut-fourneau,
commune de Lanly ( Haute-Marne), 302.
de houille (le Cublac, arrondissement -- ( 29 septembre) portant autoride Brives (Corrèze) , 296 , et cahier sation au SiCUI' RICIIARD de (ODStIBire des charges , 297. un haut-fourneau , commune de Brd- (16 juin) portant remise entière tenay, arrondissement de Chaumoat pour dix années aux Sieurs TIIIERIET, (I-Iaute-Marne ) , 3o3. - ( 29 septembre ) portant auloriGANGLOrF et RupIED, de la redevance
proportionnelle pour les mines de houille salion au sieur LAGAnD de Inaintenirell activité le bocard à Crasses de Linde Schalnechen (Moselle), 298. champs, commune des I(iute-Biviéree
- ( 20 juin ) portant. autorisation au sieur FRIQUET d'établir une usine à ( Ardennes ), 3o3.
-(i0r. octobre) portant concession
fer ii Blagny, arrondissement dcSédan aux sieurs MAniCIIAL et CALVAT des (Ardenues), 298. mines de fer de Pinsot, canton d'Allo- ( 23 juin) portant autorisation nard (lsère), 303..
16 décembre. I ".lévrier j831. 227 (1 I_ octobre) portant Concession sation au sieur LARocnE de tenir en
sous le nom de Concession de Saint- activité la j)rgeà fer de la Chabroulic, Pierre-Laeour, à la Compagnie Ba- arrondissement de lYcntron (Dordozouin , représentée par MM. P.-M. gne ), 313. BAZOUIN, J.-F.-R. COLLET, J. PAILLARD-
- ( 3r décembre) portant autoriDusicreore et .1. TRIGER, (les mines de sation au sieur L.13oIGUES d'établir une
houille de Saint-Pierre-Lacour, arron- usine à fer lieu dit (le Fourchambault , disserrren t de Laval ( Mayenne) , 3o4. commune de Garchisy ( Nièvre), 313.
-(i i octobre) portant autorisation
- (3l'décembre) portant autorisaau sieur GAUTIIIER d'établir nu lavoir r( cheval et trois lavoirs à bras au lieu tion à S. A. R. la princesse E.-A.-L. dit les Buissons-de-Quête, commune D'ORLÉANS, llladame.d elablilu ne usine d'Aroz ( Haute-Saône), 3o5.
- (t5 octobre) portant concession au sieur L.-II. ROBERT DE GRANDVILLE
à fer commu ne d'Eclruon , arrondissement de passy (Haute-Marne), 315.
-(31 décembre) portant autori-
des ruines de houille de la labarière, sation an sieur T. f1UIN de tenir eu commune de Chantonnay (Vendée), activité trois lavoirs ri bras, commune de Broye-les-Loups (Haute-Saône) 305.
- (15 octobre) portantautoisalion
315.
- ( 31 décembre portant autoriau sieur EPAILLY de construire deux lavoirs à bras au lieu dit Canton-des- sation au sieur SEGON-JosEPu de conHerbelins, commune (le la Chapelle- struire uu martinet à cuivre lieu dit du Ballant , commune de Saint-Justin Saint-Quillain (Haute-Saône) , 3oG. (Landes), 317. - (31 décembre) portant autorisade la Concession (tes mines de houille tion aux sieurs MARTINÉCOURT et SIDO- (21 octobre) portant délimitation
du Creusot et de Blanzy ( Satine-et- ROT de construire quatre lavoirs à bras Loire), MM. CH.>GOT et comp°., con- lieu dit le Bas-d'Echenoz, commune cessionnaires , 3o6 , et cahier des d'4'ntrey (Haute-Saône), 317. charges, 3o8 à 311.
-(5décembre) portant concession
-(14janvierm83r)portant autori-
sation aux sieurs CLAYEUX, JANDET et au sieur CHAPES des mines de fer de la ANGELIER de tranformer le moulin (lit Montagne- du -Bout , commune de
des Forges , en une usine pour l'af-
Pinsot, canton d'.Allevard (Isère), 311. nage du fer, commune (le Fouinas - (5 décembre) portant autorisa- (Alli.,er) , 44o. lion au sieur PONS-RENEPONT d'établir
- ( 3o janvier) portant autorisa-
unhaut fourneau au lieu dit les Vieilles- tion au sieur ANDRAUD (le tenir en acForges, commune de Dlonthérie (Hautetivité la forge à fer de Miremont , Marne), 312. arrondissement de Nontron ( Dordo-
- (5 décembre) portant autorisa- gne) , 44n.
tion au sieur COLONIBIEn de maintenir
janvier) portant autorisaen activité la tréfilerie ct'tlnlrey, ar- lion- (au3o sieur CAPITAIN-BROCARD d'érondissement d'Epirral (VoscFs), 312.
tablir un bocard et un patouillet au - (IG décembre) portant autori- lieu dit Sous-Bussy, commune de Vec-
sation au sieur Mosà DE PONT-CusacD queville (Haute-Marne) , 4f1.
d'établir une usine pour le initierai (le - (r février) portant concessiol plomb argentifère, commune de Pont- aux sieu rs AnDAILLON, I3ESSY et cornpe., Gihaud, arrondissementdeBionl(Puy- des mines de fer de Saint-Chamond, de-Dôme), 312. arrondissement de Saint - Etienne
- ( 16 décembre ) portant autoi- (Loire), 441 à 452.