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13 juillet 1825.
IO
- ( 12 mai ) portant autorisation
aotit.
DEsnr.YEs et associés , sous le nom de
aux sieurs MARTIN et coupe. de cou- concession de la Chaz.otle, 159.
server et maintenir en aciivilé nu
patouilla à cheval et un lavoir à bras,
2G°.-(i 3 juilIci) A la dame M.-L '-F DUPUY, V °.1 III V ET, et ses enfanS, sous le
commune de la CYzapelle-Saint-Quillain nom de concession deChancy, 311.
(Haute-Saône); l "'S., X, 551. 27°.-(13 juillet) Aux sieurs Du. -(22 mai) port auLautorisaLion au BOUC11ET et associés, sous le nom de sieur et dame DE VENDoMoTs de recon- concession des Sorbiers , 31 2. struire une fôrge catalane, commune (le Juszac ( Arriuge) ; i D'Os., XI , 153.
28° -(13 juillet) Au sieur B. TtzÉ-
DIAs, sous le nom (le concession du - ( 22 mai) portant autorisation MYlontcel, 313.
au sieur BEINAD AC d'établir une usine
29°. - (13 juillet) Aux sieurs 1'.-P, pour la, fobricalioie du fer et de l'acier, commune de Ria ( Pyrénées-Orienta- DO MAINE et consorts , sous le nom de concession de lieveux, 314. les), 151. 3o°. - (13 juillet) Aux sieurs NE1-(22 juin) portant autorisation an Sieur ROUSSEL (,le construire unmar- roN frères et associés, sous le none de tinel aux lieu et place de l'huilerie qu'il concession du Reclus, 311.. possède commune de Rubcrt-Espagne 31°. - ( 3 août) aux sieurs DIDIER,
(Meuse), 155.
- (22 juin ) qui régle la manière
COSTE et associés, sous le none de coucession des Combes et d'Egurande, 31G,
dont la fonderie royale d'mlillerie de 32". - (1o août) aux sieurs A. marine de Sainl-Gervais sera approvi- TIIOLLIERE-LA-ROCuE et associés, sons sionnée par les mines de ferd'rlllevard le nom de concession de Beaubrun,311. (Isère); 155. 33°. - ( 10 août) aux sieurs J. C. - ( 22 juin ) concernant les usines GIANGETTE et associés, sous le nolnde à ferdeRiaucourleideBologne(Haute- concession de L)ourclel et de MonisalMarne) , la dame L.-T. CROZAT DE soie, 318. Tu1Ens, veuve du sieur A. DE BLTUUNE,
-- ( 3 août) portanL autorisation au propriétaire, i57. sieur B. GEOI'rROy d'élablir un haul- ( nid juin ) portant autorisation fourrzeau, commune de Guignieourt au SieurTRUTELLE deconserveret tenir (Ardennes), 31g. cri activité la jbrge qu'il possède coin- ( In août) portant autorisation ni uuedeBlarz(iuejôri (Lot-et-Canonne), au sieurMl nieouDE d'établir une usine
153.
à, fer et accessoires, commune d'dr-
(13 juillet) portas t autorisation .fons (Tarn), 3r9. - ( Io août) portant autorisation verrerie, commune de Saisit-Germainau sieur DELMONT d'ajouter un feu Beaupré (Creuse), 158.
au sieur M. Llcnne d'établir une
d'affinerie à sou usine à fer de Jillars-
- (13 juillet) portant autorisation sur'-Ouche (Côte-d'Or), 319. au sieur LAcnoix aîné n'établir une
- (ro août) portant concession ail Usnuiro et Comp°. des noir, commune de Canaux et Réant sieur naines de fer de Saint-Gcrvais(Hérault), Landes), 159. 491. i3 juillet), au nombre de neuf, - (1o aolat) portant autorisation portan tconcessioius des usines (le houille dans l'arrondissement houiller de au sieur DELSEY fils de remettre en Ielivité sat ajouter un martinet i Saint-Étienne (Loire), i 5g. verrerie à verre blanc, verre vert et verre
25°. - ( 13 juillet ) Aux sieurs
'usine ri fèr dePombié (Lot-et-Garon-
.1.
ne) , 492.
leC. septembre. -(Ioaoîit1825)portantautorisation
5 octobre. 201 ( I". septembre ) concernant
au sieur LEGRAND d'établir avis lavoirs des lavoirs établis au lieu dit chevron-
à bras affectés au fourneau de Fallo,,
au lieu dit canton (le Bernait, coinnnune d'droz (Ilaute-Saône), 493.
court (Haute-Marne) , le sieur MioNBOUCHARD , propriétaire, 501.
- ( uÇ1'. septembre' portant auto- (17 août ), au nombre de qua- risation au sieurRonsseL d'établir une
tre, portant concessions de mines (le usine polir le traitement du fer à Lonzhouille clans l'arrondissement houiller hroy( Marne), 5o2. de Saint-Eliennc ( Loire , 493. septembre ) portant auto34°. - (17 août) , au sieur Gr.i TAT risaîion au sienr C. SAINT d'établir et associés, sous le nom cocu concession nu haut fous-ne-lucommune (te Tolpes
- (i
du Mouillon, 193.
35°. - ( 17 août), aux sieurs ALLr-
( Doubs), 5o3.
- ( 1". septembre ) portant auto-
MAND. BE5NAnD et consorts , sous le risation aux sieurs BLOS d'établir nue
nom de concession de Couzon, 494. usine à fer commune de Porzt-sur36°.- (27 août) Aux sieurs VITTON l'Orgnon ( Haute-Saône ), 5o3.
etconsoris, sous le nom de' concession de Gravenand, 495.
- ( 6 septembre) portas t concession rte mines (le houille dans l'arron-
(17 août.) , aux Sieurs FLEUR- dissement houille,- de Saint-Elienne
DE-Lis, oncle et neveux, sous le nom (Loire), 5o4. de concession de Cro_zagaque, 495. 38°.-(G septembre), aux sieursP.-A.
- ( 17 août) portant autorisation et J.-F.-à1. MORTIER père et, fils, sous le aa sieur cl'OnGEix d'ajouter il il second nom de concession de Couloux, 5o4. fis de fusion. et un second suint eau à - ( G septembre ) portant concesla forge dite de Guilleot, Commune de sion aux sieurs A. IiucuEn , père , fils Benagaes (Arriège ), 49G. et associés , des naines d'anllu'acile de - (17 août) portant concession Goiner ( Mayenne ) , 5o5. au sieur M.-A. nia MARNAS rie lu, mine - ( G septembre ) portant concesde plon1) argent, fève de Longefay ( P )- sion aux sieurs M. Llzi sn et associés, se), 4gG. des mines d'anthracite de la Bnzouge-
- ( 17 août ) portailt auiorisal'ion de-Chenzéré, arrondissement de Laval ansieurA.-B. Pousse de tenir en acti- (Maye11De), 5o6. 1'ild les cieux palouillels qu'il possède - ( 23 septembre) concernant les comm. d'Etrochey ( Coite-d'Or) , 497. usines àa fèr (le Vraincourt ( Haute- ( 17 août) qui fixe sous forme Marne) les bénitiers de la dame A.d'abonnement la redevance proportion- L.-M. Cno!zAT DE Tuuuras, veuve du "elle pour les années 1825 à 1829 , sieur C.-L. DE ELTIIUl1E-POLOGNE, prodes naines de houille, concession de priétaires, 507. Sardon ( Loire ) ,
198.
- ( 23 septembre ) concernant les
-(21 août) portant concession forges hautes et basses de Glamouillcy
Haute-)lame ), 507. sel genuiie clans les déptutemeiis de - ( 5 octobre ) portant résiliation la Meurthe, du Bas-Rhin, (le la Ilaute- par le sieur V. DE LA FIALLC de la Saine, (lu Louhs, du Jura, de la concession .les milles de lignite pyritueuse, de la Moselle, du Ilaut-Bhiiz, teux de Sainte - Marguerite ( Seinedes Vosges et de la Haute-marne, 4g8. luférieure ) , 5o7. ail DOMAINE DE L'ETAT des mimes de
-( ier. septembre) concernant les
- (5 octobre) portant autorisation
forges de Baerenth(1i ( Moselle) , le au sieur J. ROUSSE de convertir en un sieur J. COULA17X, propriétaire, 5on. foyer de, for g e à la catalenze, un des feux 26