Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
41111111111
399
ANNONCES
DIRECTION GÉNÉRALE DES MINES.
CONCERNANT les Mines, les Sciences et les Arts. IVUluotRE historique et physique sur les chutes des pierres tombées sur la surface de la terre à diverses époques. Par M. P. M. S. Bigot de Morogues , Membre de plusieurs Société savantes.
Un vol. in-8.. 1812. Orléans, chez Jacob , Libraire ; et à Paris, chez Merlin, Libraire, quai des Augustins, n°. 29; et chez Allais, Libraire , rue de Savoie, 11°. 12. Dans un de nos prochains numéros nous reviendrons sur cet intéressant ouvrage. JOURNAL de l'Ecole Polytechnique , 7e et 8e cahiers. Un vol. in-4°. , avec planches. A Paris , chez Klostermann
fils , Libraire, rue du Jardinet, n... 13.
Ce volume est composé des leçons données à l'ancienne Ecole Normale , par MM. Lagrange et Laplace. Il est
destiné à remplacer la première partie de la Mécanique philosophique de M. Prony , qui cessera de faire partie de
la collection des Journaux de l'Ecole Polytechnique, et que l'on fera rentrer dans la suite de cette collection, lorsque l'auteur en aura composé la seconde partie.
Paris, le 3 novembre 1812. LE MINISTRE DE L'INTERIEUR COMTE DE L'EMPIRE
A .M. le Préfet du de'partement d MONSIEUP. LE EREFET la loi du 21 avril 181 o ordonne ( article 23) que les demandes en concession seront publiées CIRCWLAIAlt. et affichées pendant quatre mois. Demandes concurCordon-Dénient à l'article 26, les oppositions à ces de- en rence. mandes sont admises devant le Préfet, jusqu'au dernier jour du quatrième mois, à compter de la date de l'affiche. D'après le même article , les demandes en concurrence sont admises , notifiées et enregistrées de la même manière et dans le même délai que les oppositions. Nulle part, la loi n'a prescrit que les oppositions fussent affichées ni publiées ; il ne s'est élevé aucun doute à ce sujet, de la part des fonctionnaires chargés de la faire exé-
cuter.
Il n'en est pas de même des demandes en concurrence. Elles ont donné lieu à la question de savoir si elles doivent être soumises aux formalités des publications et des affiches.
Une demande en concurrence n'est qu'une opposition à la demande primitive ; et le Législateur lui a imprimé ce caractère , en la mentionnant cumulativement dans Particte'26 avec les oppositions. En effet, si cette demande avait lieu à la fin du quatrième mois, et qu'elle dût être affichée pendant quatre mois, l'instruction se prolongerait jusqu'au huitième mois ; si à cette époque il se présentait 'un nouveau concurrent, sa réclamation reporterait l'instruction au douzième mois ; et alors il