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CLASSES
3ItTÀ31...
terres et combustibles rainérauX.
PiEnnEs ,
DU TARIF.
do 213 mil lirn. inclusivement a 408 exclusivement, id.
noir,
de tréfilerie
.
.
.
8 /183161:
B. B.
00 kil. B. B.
100 kll.B. B.
100
2 juillet 1836,
13 50
1480
14 80
10 30
20 60
20 00
14 80
3100 I
38 50.
thmensio.,s.
les fers étirés traités à. Id houille, selon leurs
blêmes droits qtle
18 75
V. le TARIF GENERAL.
iiii,:liin,(.18,à.
,
18 751 20 60
13 00
9 37
l875
300
10 30 j
13 70
20 60
9 37 ,
8 20 13 70
20 60
00
13 70 20 60
1811
"-
is
12
V. le TARIF GENERAL,l
2 juillet 1836.
2juillet 1880, 11 janv. 1851.
Il janv. 1841.
11 janv. 1831.
2 juillet 1886.
11 janv. . 1801
Il J011O.
1
Jatte. I2jt Il e 1183561, 8
12Yial Île! 11883:Iiii;
jtliliOL 1836,
B. B.
100 kW B. B.
100 k 1, B, B
100 k j 1. B. B.
100 kik D. B.
la 75
12 us
1ii.7 50
100 hi". B.
noir. Tôle. étamé. Fer-blanc .
3
B. B. I j'enev. 100 ". B. B. y 2 Jolliet 1836, ) 11 janv. 1851.
100
ami kil. B. n.
3
,...,
e".t
cra7-7. g
Exempts.
.à"
e E.-
a .
V. le TAnIV GENÉCIAL.
100
forgé, en masslaux ou prismes. platiné On laminé,
I
j
100411.11.11.3 ,t Cle. 1814, 100 kll. u. u. 3 e,jïn",',V:1,8ei.
100 kil. B. B.
\
de 15 millimètres et plus de diamètre
î'Ét do moins de 10 MillimetreS, idem
,'pu
B..
100 kil. B. B.
110t0 i
11 janV. 1851.
de perception.
TITRES
de moins de 15 millimètres, idem.
de 10 millim. inclusivement à 22 exclusivement, id land-
de 22 millimètres et plus, sur chaque face
clan
.Ç de moins de 213 millimètres, idem E
B.
100 kit. B. B.
100
Le mille ou le cent en nombre , selon respece.
100 kil. B. B.
tions.
les déclara-
qui doivent erre énoncées dans
DROITS
Phoporta lion en Algérie 12)
ENTRÉE.
15 millimètres et plus de diamètre 100 kil. B. B. I 2.1 déc. 1814, I II janv. 1851. 100 lm. B. j 2 juillet 1836, do moins de 10 millimètres, idem {de ) 11 pin'. 1851. de 408 millimètres et plus, la largeur multipliée par 100 ku. B. B. I ?juillet 1836, l'épaisseur 11 janv. 1851.
en barres à rainures, dites Rails
.
41 ,0
de 29. Millimètres
458 exclusivement, id ae moins de 213 millimètres, idem plus, sur chaque face d e 15 millim. inclusivement à 22 exc/usivement, ici de moins de 15 millimètres, idem
e/o 213
. ....... .... inclusivement
traité à la
martenu ,
et au i c
bois
d.
'PZ
traité
(Minorai de ) .
n mastic bitumieux
mêlés de terre
purs .
nouille crue (charbon de terre)
Bitumes solides
Pouzzolane.
Pierres à bâtir (4).
Ardoises
Chau
DÉNOMINATION DES MARCHANDISES.
les droits, ou
portent.
sur lesquelles
UNITÉS
(Extrait) (1). Tableau des droits d'entrée et de sortie applicables en Algérie
11 janv. 1851.
de perception.
TITRES
Exempts
DROITS (3)
SORTIE.