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Annales des Mines (1894, série 9, volume 3, partie administrative)

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LOIS,

DÉCRETS

SUR LES

ET ARRÊTÉS

MINES,

ÉTAT

ETC.

345

G.

ÉTAT B.

PERSONNEL, glissant au département de la marine qui doit être admis, sur les chemins de fer, au bénéfice de la réduction de prix stipulée par les cahiers des charges.

PERSOXAEL ressortissant au département de la guerre qui doit être admis, dans certai circonstances déterminées, au bénéfice de la réduction de prix stipulée les cahiers des charges de chemins de fer. OFFICIERS DESIGNATION

OFFICIERS, depuis

SUPERIEURS

et

DES CORPS

LE GRADE

assimilés

MODILISATION,

D APPEL

A

I. ACTIVITE,

EXERCICES

OU

DE

CONVOCATION

CiWU

et agents assimiles

Corps des chasseurs forestiers. Directeurs et chefs de service des directions et des sections techniques.

Service militaire des chemins de fer.

Télégraphie militaire.

Sous-officier, caporal,!) gadicr, tambour, clar et soldat.

Capitaine et lieutenant.

Sous-officier, caporal, bour, clairon etdonani

Capitaine et lieutenant.

Sous-officier, caporal, c' ron et chasseur.

Sous-chefs de service et Agents secondaires. employés principaux. Employés.

Ouvriers.

Directeur.

Chef de section.

Télégraphiste.

Sous-directeur.

Chef de poste.

Ouvrier.

Payeur-adjoint.

Gardien de caisse.

Commis de trésorerie.

Employé de bureau.

i

Payeur-général. Service de la trésorerie et des postes. I Payeur-principal.

officiers supérieurs et assimilés

DES CORPS

POUR MANOEUVRE

Employés militaires et h) tionnaires assimilés. Chef de bataillon commandant un bataillon.

GÉNÉRAUX,

SOLDATS

' Employés militaires et fonc- Employés militaires et fonc- Médecins et pliarnuti tionnaires assimilés. tionnaires assimilés. auxiliaires.

Corps militaire de douanes.

OFFICIERS DÉSIGNATION

REVUES.

Colonel, lieutenant-colonel, Capitaine, lieutenant chef de bataillon, d'escasous-lieutenant. dron ou major.

Réserve de l'armée active, armée territoriale et sa réserve.

AD.I l'DAXTS, SOUS-OFFICIERS,

DE CAPITAINE

et assimilés

LE MINISTRE DE LA MARINE ET SON ÉTAT-MAJOR.

Payeur-particulier. . Sont également transportés au tarif militaire :

ÎÏOTA

1° En cas d'appel devant les commissions spéciales de réforme : Homme de la réserve, de l'annéesilii ou de l'armée territoriale ; 2» En ras de guerre seulement : Corps spéciaux formés en vertu de décrets conformément a l'arlieli de la loi du 24 juillet 1878, tels que sergents de ville, corps de volontaires autorisés, etc.

rps de la marine. .

, Amiral. V Vice-amiral. . <Contre-amiral. /Capitaine de vaisseau. \ Capitaine de frégate.

OFFICIERS, DEPUIS LE GRADE

de capitaine ou de lieutenant de vaisseau et assimilés

EMPLOYES MILITAIRES, OFFICIERS MARINIERS,

sous-officiers, marins, soldats et agents assimilés

Lieutenant de vaisseau. Enseigne, de vaisseau. Aspirant. Elève de l'Ecole navale.

/Mécanicien inspecteur Mécanicien principal. ) général. écaflicien de la Hotte. •(Mécanicien inspecteur. VMécanicien en chef.

I

Sous-ingénieur. (Inspecteur général. ^Directeur des conslruc- Elève. 'i tions navales, 'ingénieur. , , , (Ingénieur en chef, {"hydrographes, ingénieur.

Sous-ingénieur. Elève.

Commissaire général. mraissariat de la ma- Commissaire. rine. Commissaire adjoint.

Sous-commissaire. Aide-commissaire. Elève-commissaire.

gents du commissariat Agent principal. de la marine.

Commis de 4° classe. Agent. Sons-agent. Commis principal. Commis de 1'% 2° et 3° classe.

spection des services (Inspecteur en chef, administratifs de la (inspecteur. manne. Inspecteur adjoint. rsonncl administratif Agent administratif prin- Agent administratif. Commis de 4e classe. des directions de traSons-agent administratif. cipal. Taui. Commis principal. Commis de 1", 2e et 3° classe.