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Table des Annales des Mines (Années 1892-1901)

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APPAREILS ET RÉCIPIENTS A VAPEUR.

CARRIÈRES. 114 du 18 niai 1892, portant DécRLr, du 27 avril 1892, portant règlement pour l'exploita- règlemen t pour l'exploitation des tion des carrières du départe- carrières du département de la ment des Landes ; 1, 213.

- 27 avril 1892. Ment, département de Lot-et-Garonne; 1, 214.

- 18 mai 1892. Llem, département du Puy-de-Dôme ; 1, 230-

- 27 avril 1892. Idem, département des Basses-Pyrénées; I, 215.

- 27 avril 1892. Idem, département des Hautes-Pyrénées; I, 215;.

- 2-i avril 1892. Idem, département des l'jrene_'es-0rientales 1, 216.

- 27 avril 1892. Idem, dépar-

temen t de la Savoie ; 1, 216.

- 27 avril 1892. Idem, département de la Ilaule Savoie ; I, 216.

le

décret du 3 avril 1889 relatif à la réglementation des carrières (lu département de Loir-et-Cher; 11,

- 18 7nai 1892. Idem, département du Cantal ; I, 229.

- 25 mars 1898, réglementant de nouveau l'exploitation des

phosphates de chaux en Algérie VII, 105.

i07.

Aatt'rr: du Gouverneur général de l'Algérie, du 16 mai 1898,

- 24 décembre 1897, modifiant le décret du 26 mai 1891. Idem, département (le la I,oiic-I71fé-

réglementant, par application du décret précédent, les autori-

rieure ; VI, t308.

phates de chaux ; VII, 353.

sations de recherches de phos-

Tourbières.

- 2 février 1893, portant rè-

DÉCRET, du 8 avril 1893, portant

glement pour l'exploitation des carrières du département de la

règlement général pour l'exploitation des tourbières du départenicnt de la Somme; II, 193.

Vendée ; Il, 45.

- 5 juin 1895, rejetant la demande de la Société Augé et Q'° en concession des mines d'aluminium (*) dans les communes de Vins et autres (Var) ; IV, 311.

1V, 432 et 442.

- 48 niai 1892. Idem, département de l'Allier ; 1, 229.

Morbihan ; VI, 508.

département du Finistère ; VI,

- 2 février 1893. Idem, département de la Vienne

- 27 avril 1892. Idem, département du Var ; 1, 2U.

218.

liécsrr, ilu 24 décembre 1897, modifiant le décret du 10 février 1892 relatif à la réglementation des carrières du département du

44.

- 12 octobre 1897, portant règlement pour l'exploitation des phosphates de chaux en Algérie

- 27 avril 1892. Idem, département de la Flaute-Vienne ; I,

- 24 décembre 1897, modifiant le décret du 8 février 1892. Idem,

- 18 mai 1892. Idem, dépar- 2 février 1893, modifiant

1,15

411.

tement du Rhône ; 1, 231.

- 27 avril 1892. Idem, département des Deuti-Sévres ; 1, 217.

- 27 avril 1892. Idem, département de Vaucluse ; I, 217.

erier 1892 relatif à la réglementation ries carrières du département (le l'Ille-et-Vilaine ; VI,

- 18 mai. 1892. Idem, dépar-

tement de la Nièvre ; 1, 230.

tement de la Lozère; 1, 214.

modifiant, le décret du 10 fé-

Haute-Loire ; 1, 230.

- 27 avril 1892. Idem, département (le la Loire ; I, 214.

- 27 avril 1892. Idem, dépar-

lllcscr, du 22 septembre 1897,

1raG.rl: préfectoral, du 20 muai réglementant les con-

1893,

ditions du lourbagc dans le

département de la. Somme; II,

DicraT, du 14 août 1896, inodiliant l'article 23 du décret précité du S avril 1893 ; V, 441.

DEUXIÈME SECTION

APPAIIEII.S ET RÉCIPIENTS A VAPEUR ET A GAZ

- 26 janvier 1896, portant règlement pour l'exploitation des carrières du département de Maine-et-Loire ; V, 42.

- 7 niai 1896. modifiant le, décret du 27 avril 1892 relatif è la réglementation des carrières du département des Hautes-Pl]rénées ; V, 315. I*',, substance rentrant dans la eali garie des carrières.

APPAREILS ET PATEAUX A. VAPEUR

f

Loi, du 21 juillet 18:16, coucernant les contraventions aux rè, lenr'uts sur les apparr'ils à vapeur: IX, 14'i.

Arulêu: ministériel, du 23 avril 1892, instituant à Moulins, pour le département de l'_111ici, une commission de surveillance de