Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
XXXIII à ces égard ; car si elles n'ont pas bien reussi il faut aussi en attribuer la cause a [illisible] des régmements, qui comme en allemagne, doivent etre redigés [par?] versés dans l'art [d'expoiter?] les mines, et parfaitement instruits de leurs administration afin de prevoir les contestation qui s'élevent ordianirement soit entre les associés d'un même établissement, soit entre deux compagnie dont les travaux sont limitrophes soit aussi par rapport aux indemnités des terrains, des eaux &a. qui sont autant de sources à procès ruineux et décourageant par la longueur de leur décisions. Les nouvelles ordonnances porteraient deffenses à tous entrepreneurs de mines [d'abandon?] leurs entreprises, sans en faire constater la situation actuelle par un procès verbal dans lequel seraient détaillés les motifs de cet abandon et le dit procès réunis a l'administration et certifié par un Inspecteur qui y ferait ses observations. Les compagnies devraient également etre contraintes de fournir des plans exacts des travaux souterrains avec leurs coupes ou profils, le tout ainsi que cela a lieu chès l'étranger, il faudrait que le procès verbal rendit compte de la nature des filons, de leur puissance, direction