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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
cite situées dans l'arrondissement de (Sarthe).
L à FLÈCHE
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Poillé, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir
A l'ouest, par une ligne droite menée du Châ'telet à Épaulfort et arrêtée à sa rencontre avec la limite de la
commune de Poillé ; Au nord, parla limite de la commune de Poillé , depuis le point ci-dessus désigné jusqu'au point où elle rencontre la limite de la commune de Fontenay ; A l'est, par une ligne droite menée de ce dernier Point
au point où les limites des trois communes de Poilé, de Fontenay et d'Asnières se rencontrent; Au sud, par une ligne droite menée de ce dernier point au Châtelet, point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de huit kilomètres carrés trente-sept hectares.
Art. 24. Les concessionnaires ne pourront établir des usines pour la préparation mécanique ou le traitement métallurgique des produits de leurs mines qu'après avoir obtenu une permission à cet effet, dans les formes détersuivants de la loi du 21 avril minées par les articles 73 et 1810.
Ordonnance du 20 juin 1841, portant qu'il est fait Mines de plomb de
concession aux sieurs Pierre-Auguste DAUDÈ Pierre LARGUIER et Jules-Alexandre-Joseph
Mines de cuivre, Ordonnance du 20 juin 1841, portant qu'il est fait plomb et argent concession aux sieurs Armand-Jean FLOTTARD cOmte de Lamanère. DEMONTAGU-LOMAGNEet Charles-Louis-Mari e comte LEPELLETIER D'AUNAY, de mines de cuivre, plomb et argent dans les communes de LAMANÈRE et de SER.RALONGUE (Pyrénées-Orientales).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession.de Lamanère est limitée ainsi qu'il suit, savoir ' Au nord, par une droite partant du Puig de Las Gabines et se dirigeant sur les ruines situées dans le voisinage et au sud-est des tours de Cabrens
A l'est, par une ligne tirée des ruines sur le Coll de Las
Falguères ;
Au sud, à partir de ce dernier point par la ligne sinueuse qui fait la séparation des royaumes de France et d'Espagne, jusqu'au point dit Roc del Ta bal; A l'ouest, à partir du Roc del Tabal , par la ligne si -
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pileuse et brisée qui sépare les communes de Lamanère jusqu'au Puig de Las Gabines , point ef de Prats-de-Mollo , de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de quinze kilomètres carrés quatre-vingt-cinq hectares. mines de Cahier des charges relatif à la concession des de LAMANÈRE. plomb cuivre et argent
LIER DE LADEVÈZE ,
argent
EscA.Blueelieftradal.
de mines de plomb et argent,
SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE, SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE , SAINT-ANDRÉ-DE-LANCIZE et CASSAGNAS (Lozère).
dans les communes de
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession .de Bluech et Pradal , est limitée ainsi qu'il suit, savoir : Au sitd , par une suite de lignes droites passant par la jonction des trois, chemins près le Mas de Girard, le Magiflons, les Mourennes , le point commun aux trois communes dé Saint-André, Saint-Germain et Cassagnas , naissance du ravin de Flandres ; A l'ouest, par une suite de lignes droites passant par la maison des Felges , le point d'intersection de la rivière de Miniente , par les limites de la commune de Cassagnas ; Au nord, de ce dernier point, par une suite de lignes droites à la plus haute maison de la Roche, de là au pont du Rouvebas ; de ce point remontant la rivière de Mimente