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ORDONNANCES 776 30 Des machines soufflantes et de compression nécessaires à la fabrication du fer et à sa transformation en divers produits ; D'un moulin et d'une émoulerie.
( Extrait. ) Art. 11. Le permissionnaire est tenu d'avoir un compte ouvert au bureau de la douane de Douzy. Il se soumettra aux visites et aux recensements que les employés des douanes ju-
geront à propos de faire dans son usine, sans que Ceux-ci soient tenus de se faire accompagner d'un officier municipal.
Patouillet et la- Ordonnance dit' 29 avril 181e1 , portant que le sieur voir à cheval , à DE MAGNONCOURT est autorisé àétablirunpatouillet
Vaux-le-Mouee-
lot.
et un lavoir à cheval , pour le lavage du minerai de fer, dans sa propriété aux lieux dits le BREUIL et le CHATELARD , commune de VAUX-LE-MOUCELOT
arrondissement de GRAY (Haute-Saône).
SUR LES MINES.
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plir les clauses stipulées dans les deux articles précédents. et sous aucun prétexte, les Art. 7. Dans aucun temps Sireuil ne pourront user de l'eau propriétaires del'usine de la navigation et à abaisser le plan de manière à nuire à couronnement de la digue mouillée ; d'eau au-dessous du à se déaussitôt que le sommet de cette digue Commencera l'éclusier, mettre la réquisition de couvrir, ils devront, sur à cette disposition toutes les vannes à fond. L'infraction conseil du 20 désera punie conformément à l'arrêt du cembre 1780, article 1". l'usine sera En toutes circonstances, le mouvement de besoins de la navigation. subordonné au service et aux employé Aucun des coursiers de l'usine ne pourra être à la pêche.
Ordonnance du limai 18 tai , portant que les sieurs Hants-fOurneati. b. °card' à Ser" JACQUOT et H ANNOTIN sont autorisés à établir deux' de. des minerais hauts-fourneaux pou;' la fusion pilons pour la préparafer et un bocard à douzela-rivière de SAULX, près tion de ces minerais, sur de du moulin qu'ils possèdent dans la commune SERMAIZE (Marne).
Usine à fer, à SireuiL
Ordonnance du 11 mail81e1 , portant que les sieurs MALAGOU ,
CORDIER et BOURZAC sont autorisés à
convertir leur moulin de SIREUIL , commune du même nom (Charente), situé sur la rive droite de la CHARENTE, -en une usine à fer , qui sera composée, ,de trois feux doubles d'affinerie , d'une
machine soufflante, d'un laminoir pour le fer,
d'une tréfilerie, d'une fabrique de pointes, et des fourneaux à réchauffer , fours à recuire et machines nécessaires. ( Extrait. ) Art. 5. Les permissionnaires pourront ouvrir dans leur usine, au delà de la digue mouillée, quatre coursiers, et même un plus grand nombre, sans aucune condition de largeur et- de profondeur, à la charge seulement de rem-
à fer (lit( Ordonnance du 11 mai 184,1, portant que le sieurusine de Chez-Bigot,
CHALOUPIN est autorisé : 10 à maintenir en activité
la forge dite de CHEZ-BIGOT qu'il possède sur le ruisseau de TRIEUX , com Mune de BUSSEROLLES (Dor-
dogne) ; 2° à construire dans cette usine un haut-
fourneau et autres accessoires.
Ledit établissement demeurera, en conséquence, composé ainsi qu'il suit, savoir de fer ; 1. Un haut-fourneau pour la fusion du minerai 2. Un bocard pour les laitiers ; Un lavoir à bras pour le minerai ; Deux feux d'affinerie et un marteau.
à Busser°11'.