Annales des Mines (1824, série 1, volume 9) [Image 305]

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6o0 2.1ine de

  • houille de

Littry.

IV.

ORDONNANCES SUR LES MINES.

ORDONNANCE du 28 avril 1824, portant que, conformément à la soumission faite par les

cessionnaires de la mine de houille de conLittiy, la redevance proportionnelle de ladite mine est

fixée, par abonnement, à la

somme de cinq

mille cinq cents francs pour chacune des années 1823, 1824, 1825, 1826 et 1827.

Usine d'An- ORDONNANCE du 5 mai 1824, portant que le cY-le.Fr"c marquis de Louvois .est autorisé à établir à An-

cy-le-Franc ( Yonne ), 10. une forge composée

de deux feux et d'un gros marteau, à la téte d'eau du moulin à lui appartenant dans la commune de Lezines ;

un patouillet en aval

de son hautfourneau d'Ancy-le-Franc :le

tout

conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à sa demande, et dont une expédition restera annexée à la présente ordonnance. hant-fonrnean de -Vireaux.

ORDON N ANCE du 5 mai 1824, portant que le

marquis de Louvois est autorisé à établir un haut-fourneau à fondre le minend de fer, et un patouillet pour le laver, dans la commune de Fireaux ( Yonne ), à l'emplacement de son moulin de Frangey, conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à l'appui de la

demande, et dont une expédition restera an-

nexée à la présente ordonnance, sous la condi. tion que l'impétrant se conformera au cahier des charges qu'il a souscrit le 26 mars 1824.

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(La suite à la prochaine livraison. )

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