Annales des Mines (1882, série 8, volume 1, partie administrative) [Image 123]

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LISTES CHRONOLOGIQUES DU HAUT PERSONNEL DES MINES.

LISTES CHRONOLOGIQUES DU

HAUT PERSONNEL DU SERVICE DES MINES

Une note, insérée au bas de la première page des « Listes chronologiques du Haut Personnel des Travaux Publics de 1599 à 1882 s>, qui ont été publiées dans les Annales des ponts et chaussées (numéro de février 1882), annonçait une liste supplémentaire comprenant le Haut Personnel du Corps des mines. Ce travail synoptique a été préparé par M. Lorieux, Ingénieur en chef, secrétaire du Conseil général des mines, avec le concours de M. Martin de SaintSemmera, chef de bureau du secrétariat du Conseil. Jusqu'en 1781, les attributions du Personnel des Mines ont été essentiellement fiscales, et se réduisaient, à très peu près, à la perception du droit Régalien. Elles étaient exercées sous les empereurs romains parle « Cornes metallorum >. Le droit Régalien sur les mines inscrit dans le code Justinien, et dont on retrouve la trace dans deux titres, l'un de 635, sous Dagobert, l'autre de 786, sous Charlemagne, est fractionné comme les autres droits de la Couronne sous le régime féodal, et rétabli dans son intégrité par les lettres patentes de Charles VI, du 30 mai 1413. (') Le premier haut fonctionnaire de l'administration des Mines, sous l'ancienne Monarchie, a été institué par ordonnance de Louis XI, au mois de septembre 1471, avec le titre de général maître gouverneur et visiteur des mines. Il résulte d'un arrêt du parlement de Paris, du 31 août 1474, que la charge était remplie, à cette date, par Guillaume Cousinot, chevalier. Les lettres patentes de er François 1 du 17 janvier 1515 continuent l'office de contrôleur des mines en faveur du s' Pierre Chollet. Il existait aussi des Gardes des mines, comme le constatent des lettres, du 13 avril 1515, entérinées, le 18, dans les registres de la Cour des monnaies (Z. 3.160 f° 29), par lesquelles François 1" donne M Les documents qui suivent sont.pour la majeure partie, extraits de, l'ouvrage de 1. Lamé Fleur,, intitulé : De la législatif minérale c,us l ancienne monarclae. S

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à Etienne Burdelot l'office de « Garde des mines d'argent du pays et comté du Nivernais et leurs adjacences, vacant par la mort de feu Jean de Beszé, dernier paisible possesseur dudit office ». De 1541 à 1601, des privilèges exclusifs pour l'exploitation des mines furent successivement accordés, par lettres patentes des 30 septembre 1548, 29 juillet 1560, 10 mai 1562 et 28 septembre 1568, aux Seigneurs de Roberval, de Saint-Julien, de Lescot et de Bellesaigues, qui, malgré leur titre de surintendant, ne furent en réalité que des concessionnaires généraux et temporaires, au grand détriment de la bonne utilisation des richesses minières. Un acte du parlement, du 26 août 1579, mentionne cependant, comme remplissant les fonctions de général des mines, messire François Garrault, conseiller du roi, le premier auteur d'un écrit sur la minéralogie (1579), intitulé : Des mines d'argent trouvées en France, ouvrages et police d'icelles. En 1595, le poste de surintendant des mines est occupé purement, ice qu'il semble, à titre honorifique, par le duc de Bellegarde, qui se démet en 1601. Par un édit de janvier 1597, Henri IV confirme la charge de grand maître général réformateur des mines et nomme à ces fonctions le ' de Montherbu, en lui adjoignant douze lieutenants particuliers et n contrôleur général. Le sr de Beringhem, par commission du 28 septembre 1600, est chargé, sans en recevoir le titre, de faire l'office de grand maître nrintendant et général réformateur des mines et minières. La charge est remplie de 1604 à 1613 par Martin Ruzé; de 1613 1632 par Antoine Ruzé, neveu du précédent, puis par Martin Ruzé, arquis d'Effîat et de Lonjumeau. Au mois de mai 1635, un édit de Louis XIII porte création de euxoffices de contrôleurs généraux alternatifs. Un autre édit d'avril 636 institue un office de grand maître alternatif. Au mois de mars 544, un édit de Louis XIV porte suppression de l'office de grand jaître alternatif et créationde deux grands maîtres surintendants et énéraux réformateurs alternatifs triennaux. 'En 1722, un monopole exclusif, pour l'exploitation des mines, t de nouveau créé en faveur du duc de Bourbon et dure jusqu'à [mort en 1740. «En 1741, un arrêtdu Conseil met tous les exploitants en demeure | faire vérifier leurs titres et inaugure le régime des permissions ^concessions. ^L'inspection générale des carrières de Paris, qui forme une andu service des mines, remonte au 4 avril 1777. Le premier ti-