Annales des Mines (1861, série 5, volume 10, partie administrative) [Image 171]

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558 Mines de houille de Forges.

LOIS,

DÉCHETS ET ARRÊTÉS

Décret impérial du 25 août 1861, qui accorde au sieur Antoine-Louis-Ferdinaud, baron DE LA ROCHE-LACARELLE, és noms qu'il agit, et aux sieurs Jean-Marie ABORD, LouisLazare ABORD, Lazare ABORD, Antoine-Auguste LAGANDRÉ et Pierre AUMÔNIER, la concession de mines de houille situées dans les communes de SAINT-MICAUD, SAINT-MARTIN-D'AUXY, SAINT-PRIVÉ et MARCILLY-LÈS-BUXY, arrondissement de CHALON

(Saône-et-Loire). (EXTRAIT.)

SUR

Au nord, par deux lignes droites allant, la première de l'angle sud du bâtiment le plus au nord du domaine de Cor-

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par les articles 6 et lii de la loi du 21 avril 1810, sur le pronuelle de o', io par hectare de terrain compris dans la concession.

Décret Impérial du i5 août 186I, qui accorde au sieur Antoine SOULIGOUX-GAZARD la concession démines d'antimoine sulfuré situées dans les communes de SAINT-MARY-LE-PLAIN et de BONNAC, arrondissement de SAINT-FLOUR (Cantal). (EXTRAIT).

Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession delà Croix-d'Astrié, est limitée conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir :

nilles, commune de Saint-Martin-d'Auxy, point B du plan, à

Au sud-est, par une ligne droite menée d'un carrefour qui

l'angle sud de la Grange-Grillée, appartenant au sieur Bache-

forme, au nord du village de Saint-Mary-le-Plain, la réunion

rot, hameau deCoulom, commune de Marcilly-lès-Buxy, cette

d'un chemin venant du hameau de Courcoule, d'un chemin

droite prolongée jusqu'à son intersection en C avec la droite

d'exploitation et d'un troisième chemin conduisant de Saint-

définie ci-après; la seconde tirée de l'angle sud-ouest du do-

Mary-le-Plain à Bonnac, par le ravin des Combes, (point A du

maine du bois des Riaux au clocher de Marcilly-lès-Buxy, dans

plan) à un point pris sur le chemin de Luzer à Bonnac, dans

la partie comprise entre le point de rencontre avec la ligne précédente en C et ledit clocher point D.

le ravin de Chaudèze, à 5o mètres au sud du point où ledit

A l'est, par deux lignes droites, la première partant du point

Saint-Mary-le-Plain et de Bonnac (point B du plan); la dite

chemin commence à former limite entre les communes de

D et aboutissant à l'angle nord de la tour de Saint-Privé,

ligne

commune de ce nom, ladite tour appartenant au sieur Aumô-

trée par le prolongement d'une autre ligne droite passant par

nier, point E du plan ; la seconde allant du point E ci-dessus

le carrefour dit de la Croix-d'Astrié, où se bifurquent les che-

AB

étant prolongée jusqu'au point C où elle est rencon-

indiqué, au point F' où la ligne tirée de l'angle nord-ouest du

mins qui, de Luzer, conduisent aux villages de Bonnac et de

domaine des Bardots, commune de Saint-Micaud, appartenant

Poujol (point D du plan), et par un point E pris sur le chemin

au sieur Febvre, à l'angle est du bâtiment d'habitation du do-

de Luzer à Bonnac, à 5oo mètres du carrefour de la Croix-d'As-

maine de Lagandré, appartenant au sieur Granges, commune

trié, comptés sur le dit chemin et en tirant sur Bonnac (la

de Saint-Micaud, rencontre le chemin des Boires à SaintMicaud ;

concession de la Croix-d'Astrié et à la concession de Luzer

Au sud, par la ligne droite tirée des Bardots à Lagandré, depuis le point F' ci-dessus désigné jusqu'au point A' de rencontre axec l'axe du chemin de Dieu-le-Garde auTremblet;

A l'ouest, par la ligne droite tirée du point A' au point B de

ligne limite ABC définie ci-dessus étant commune à la présente instituée par un autre décret de ce jour) ;

Au nord-est, par. la ligne ED prolongée jusqu'en C ; Au nord-ouest, par une ligne droite menée du point E à un point I pris sur le chemin de Saint- Mary-le-Plain à Bonnac,

départ ;

qui passe par le ravin des Cembes à 800 mètres du carre-

Lesdites limites renfermant une étendue superficielle du 9 kilomètres quarrés £12 hectares.

four désigné par la lettre A comptés sur ledit chemin ;

Art. k- Les droits attribués aux propriétaires de la surface,

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MINES.

duit des mines concédées, sont réglés à une rétribution an-

Art. 2. Cette concession, qui prendra le non de concession de Forges, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir :

LES

Au sud-ouest, par une ligne droite menée de ce point I en A, point de départ;

Mines d'antimoine sulfuré de la Croix-d'Astrié.