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5q4
ANCIENNE LÉGISLATION MINÉRALE.
5g5
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DOCUMENTS. Pages.
1488
Ordonnance de Charles VIII. . . . note (2). note(l). 1 note (5). note.. .
Janvier.. .
1498
Juin. . . .
1511
6 octobre. . .
1515
13 avril. . . . Décembre. 7 janvier. . . 27 février. . . 6 mars. . . . 6 octobre. . . 17 octobre. . . 18 octobre. . . 18 octobre.. . 28 juillet. . . 23 juillet... . 18 mai. 25 octobre. . . Janvier. . . 30 septembre.
— — — 1516 1520
— 1521 1523 1520 1543 1548
— 151!) 1551
— 1552
— -__ 1553
— 1554
—
514 393 401 412
. . . note (2). 561 . . . note(l). 393 561 I".. . . . nofe(l). 393 414 412 Avis des généraux des monnaies. 414 note (4). 4M note(4). 414 Arrêt du parlement de Paris. . . . note (2). 561 note (2). 561 556 Arrêt du parlement de Paris. . . . note (2). 556 515 420 Arrêt du parlement de Paris. . . . nofe(l). 515 note(l). 399 Janvier. . . 423 9 décembre.. 2 mars. . . . Arrêt de la cour des monnaies.. . note (3). 423 note(2). 420 3 septembre. 425 10 octobre. . . 420 10 décembre.. 20 juillet. . . Remontrances des gens du roi.. . note.. . 439 note(2). 434 22 juillet. . . 425 21 novembre. 51) 7 mars. . . . 'note (2). 425 [note (2). 434 23 mars.. . . 'nofe(l). 436 Lettres de provision d'office. Ordonnance de François 1". Lettres patentes de François Ordonnance de François 1er.
517
20 mars. . . . Arrêt annulé de la cour des mon
1555
note (2).
425
—
5 juillet. . . .
Arrêt de la cour des monnaies. . note (2).
1556
30 avril. . . . 10 septembre.
note(2j.
425 441 434 441 440 440 440 440
1557 1560
— 1501
—
29 juillet. . 27 août. . . 4 mars. . . 6 juillet. .
. . . .
Arrêt du parlement de Paris.. . . note (2). note(l).
Pages.
1561
11 juillet. ..
— I5G2 — — — — 1503 — — — — 1504 — — 1565 1567 1568 1509 1570 — 1574 1577 — 1579 1580 — 1583 1588 — 1595 1597 1600 1601 — — 1602 — — — — — —
25 juillet. . . 9 mai 10 mai 1" juin.. . . 5 juin. . . . l"septembre 28 mars.. . . 20 mai 1" juillet . . 28 juillet... . 25 septembre. 8 avril. ... 16 mai.' . . . 12 août. . . . 2 mars. . . .
—
28 septembre. 28 septembre. -Septembre. 6 septembre. 21 octobre. . . 10 mars.... 23 juillet. . . 26 août. ... 31 janvier.. . 11 mars.. . . novembre. 28 février. . . 6 octobre.. . Janvier... 28 septembre. Juin. . . . , Août. . . . 19 novembre. 23 avril. . . . 8 mai. . . . 13 mai. ... 14 mai. . . . 3 juillet. . . 17 juillet. . . 14 août. . . . 22 août. ...
0
1
ii0
Ordonnance de Charles IX. .. . j" '^ )' ( note. . . Date inexacte. nofe(l). Arrêt du parlement de Paris.. . . note (2). Ordonnance de Charles IX Lettres de Charles IX note (3). Date d'enregistrement note(l). Arrêt du parlement de Paris.. . . note(l). Déclaration de Charles IX Id Arrêt du parlement de Paris.. . . note(2). Date d'enregistrement note(l). Lettres de Charles IX note.. . Id note(2). Arrêt du parlement de Paris. . . note(2). Lettres de Charles IX note (2). Arrêt du parlement de Paris. . . note (2). Pièce inconnue note(l). Ordonnance de Charles IX Lettres de Charles IX note (2). Édit de Charles IX Arrêt du parlement de Paris. . . note (2). Ordonnance de Henri III note(l). Id Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Id note (2). Ordonnance de Henri III Arrêt du parlement de Paris. . . note (3). Pièce inconnue note (1). Ordonnance de Henri III nofe(l). Date d'enregistrement note(l). Date de provision d'office note (2). Édit de Henri IV Lettres patentes de Henri IV Édit de Henri IV Id note.. . Lettres de Henri IV. . note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Date d'enregistrement note.. . Lettres de jussion note.. . Date d'enregistrement note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. . Lettres de jussion note.. . Arrêt du parlement de Paris. . . note.. .
444 440 440 446 448 440 440 448 451 451 440 451 448 448 440 446 458 453 453 509 453 453 455 455 561 458 458 458 458 458 474 461 564 466 479 479 466 479 466 479 466 466 466
note.. .
466
Id