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ORDONNANCES CONCERNANT LES MINES.
unique arrondissement de concession, lequel sera accordé S'il y a lieu, aux sieurs Pierre Souleiret, Louis Gasais, Jean-
INDEX
Louis Dautun, Antoine Polgé, Louis Dautun, et Jean
Ginestor f qu à leurs ayant droit i à cet effet, les six particuliers ci-dessus nommés seront tenus de se retirer pardevant le préfet du département Gard , pour faire toutes les justifications, et satisfaire à toutes les obligations requises par la loi pour l'obtention des concessions, si fait n'a été. 7 . Il n'y a lieu à faire droit aux demandes des sieurs Jean-Louis Gabourdés, Pierre Sauveron, Jean-BaptisteJoseph Mat iiert, Jean-Pierre-Deveze- Gardien Desparcieux, Nicolas-LargusierAubrespin, et Remy, desquelles ils sont et demeurent définitivement déboutés. 8°. Le duc de Castries, au nom et comme représentant feu le maréchal de Castries, son père , ancien concessionnaire des mines de houille de Masdieu, est réintégré dans la possession et jouissance desdites mines, à la charge par lui de se faire limiter et de satisfaire aux obligations prescrites par la loi.
FIN DES DIGaETS ET ORDONNANCER.
Des Actes relatifs aux Mines, rendus pendant le second semestre 1813, et les années 1814 et 1815.
- A.
B.
ALAMARGOT DE VILLIBR ES (M.) BARLATIER frères (MM. J. et L.
et associés , concessionnaires des mines (le houille de Conz.
P. H.) et associés , concessionnaires (les mines (le houille merztry (Allier). 362. de .Martigues ( Bouches-duALLIER (dép.,de 1'); Ordonnance B trône ). M. du roi, du i?) janvier 1815, re- BAS-RHIN ( Dép. (ln) ; Ordonlative aux mines de houille (le nance du roi, du 3o octobre Commentry. -362. 1815, concernsntla houillère, ALu1i (MVlinerais d'). Voyez Mietc., de Lobsann.-363. Décret nerais d'alun. du 26 décembre i8,3, relatif
ALUN (Mines (11). Voyez Mines anx mines de liouil le (le C/zarbe d'alun. la- -Laye. -359. ARDENNES (Dép. (les); Décret, BERTHET (M. et Mite.) et assodu 6 septembre 181:;, relatif ciés, concessionnaires (les mieux carrières de Bourache, comnes (le houille de Commentry mune (le Fumai.-.359. (Allier ). 362. .&RDOisièaas; Décret (lu 6 sep-
tembre 18t3, relatif à l'exploi- BIEvRE (S. M. de) et MARESCHAL (M. J. ), propriétaires des artation (les ardoisières de Boudoisières de Bourache , comrache (Ardennes ). 359. mune de Fumay (Ardennes). ARGENT ET on (Matières d' ). Voyez Matières d'argent et 359. BIGOT et LE BOUE (MM. ), pr'od'or. - ( Ouvrages d'). Voyez ou- priétaires (les fores de Montcor ( Mayenne). 3.59. vrages u'or et d'argent. ARMAND (M. P. ) et associés , BIJOUTERIE (Ouvrages de). Voy. Matières (l'or et d'argent. concessionnaires des mines de houille (le Martigues (Bouches- BizE (Aude ) ; -Ordonnance (lit roi, du2décembre 18i4,condu-Rhône). 361. cernant les mines (le houille ÂTELIEns; Ordonnance du roi, de - 36i. du 14 janvier 1815 , contenant règlement sur les-qui répan- BocAn <le Chonnance (Hautedent une odeur insalubre, etc. Marne.); Décret du 28 septembre 1813. relatif au - 3.59. 362. AUDE (Dép. (le l'); Ordonnance BOUCHES-DU-RHôNE (dép. (les); du roi, du 2 décembre 1814 e Ordonnance du roi, du 2` décembre 1814, concernant les concernant les mines d'alun et mines de houille des Xartide couperose de Bize.- 261.