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RAI
ciation des concessionnaires des
POCILIEY-LES-Vntsrs (suite)
VIII, 281. = Décret, du 20 mai mines de lignite de - et de ilol1890, inoditiant l'article 1- du lon à la concession cle -; VI, 386, décret du 11 novembre 1889 PROCIS-VERBAUX
qui précède; IX, 163.
n'ecct-
DENTS ET DE. CONTRAVENTION. VOir
POULET r°r BERT'IIAULD (S"). ACCIDENTS; - de contraventions,
Voir Junisrr,ruescc (Puits, tra-
REM'
RED
R'AR
Voir CONTRAVENTIONS.
vaux de mines). PROCÈS-VERBAUX DE VISITE POWER (SI). Voir ASPRIÈRES DES anNES. Circulaires annuelles (Concession d'). relatives aux -: 16 ,janvier 1882
(année 1881), 1, 27 ; janPRADES ET 1NIEIGLES (Ardè- vier 1883 (année 1882), 22 lI, 61; che). Décret, du 6 août 1883, modi- 5 janvier 1884 (année 1883), III, fiant le périmètre de la conces- 19; 13 janvier 1885 (année 188!6),
concession de même nature
cle
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contre les accidents; VIII, 80. _
Sakamody (département d'Alger); Circulaire, (lu 26 novembre 1890,
relative à l'admisssion dans le calcul de la -, des frais de cer-
IX, 173.
RATEFARNOUX (Basses-Al- taines écoles; IX, 505. pes). Décret, du 2 niai 1883, auREGNIVILLE (Vosges). Voir torisarlt la Société des mines et usines de Mtilanosque
à réunir la
DYNAMIivE.
concession des mines de lignite
de - aux concessions de même
REINACII (DE), DE SOUBEYnature de Fournigices, de Gaude, RAN, MANIGLER ET PIALA (SI'). (le La Mort-d.'Imbert, des Hubacs- Voir RILIIAC (Concession de). _ de-illanosque et de Sainte-Rosta- Affaire -). Voir jCRISPIIUDENCE (Concessions de mines). gne; 11, 2:38.
sion des mines de houille de -; IV, 30; 10 janvier 1887 (année II, 344. = Décret, du 15 avril 1886), VI, 14. Voir SL'RVEIId..1SCId 1886, autorisant la Compagnie des exploitations minérales. houillère (le - à réunir les concessions houillères (le - ; de PROVIDENCE (Société anoCavaillac et de Soulanou (Gard) nyme des forges de la). Voir et la concession des mines de li- BRAINvIi LE, TIERCELET (CO)?CeS-
RAVELON (Saône-et-Loire). RENAULT (Commune de) (AlDécret, élu i°` ruai 1885, modi- gérie). Voir CASSAIGSE ( comfiant l'article 1" du décret du mune de).
PUY-DE-LA-BOURRILRE (Pu}'-
REDEVANCES SUR LES MI- vembre 1886 et 3 juin 1890) , NES. Circulaires annuelles por- portant règlement d'administra-
gnite de l'Arc Rhône) ; V, 136,
(Bouches-du- sions de).
PIUAY (Ain). Décret, du 27 dé- de-Dôme). Voir ConTAI,
cembre 1887, acceptant larenon- si-n du).
Conces-
août 1864, institutif de la condes mines de schistes
cession
RÉQUISITIONS MILITAIRES.
bitumineux de -; IV, 198. Voir Loi organique du 3 juillet 1877,
SLRMOCLIN, MARCENNE (Conces-
sions de).
modifiée par la loi du 5 mars 1890; 1X, 173. = Décret, du 2 août 1877 (modifié par les décrets des 23 no-
tant envoi d'états et d'instruc- tion publique pour l'exécution tions pour le travail des -: 7 fé- de la loi précitée sur les -; IX, vrier 1882, exercice 1882 (pro- 188. duits de 1881), 1, 29 et 30; 14 fé-
(1
vrier 1883, exercice 1883 (produits
QUATRE-CIIEMINS (Mines de QUERCY (Société civile franlignite (les) (Bouches-dn Rhône). (,aise des ruines, minières et car-
Décret, élu 4 ,janvier 1886, por- rières du). Voir Aller-ES (Com
tant qu'il n'y a pas lieu de sta- inune des).
tuer sur la demande du s` Curtil, décédé, en concession des mines
de lignite dites des -; V, 5.
QUIQUEMPOIS (Affaire). JURISPRUDENCE (Caisses
QU1[IAN (Sr). Voir DYNAMITE. cours).
de
Voir se-
R RADISSO;N (SI). Voir CuALIAC, SAINT-CIERGE-Lt-SERRE
sions (le).
RAISMES (Nord). Voir DYNA-
JL"P.ISPRUDENCE
de 1885), V, 22 et 23; 16 fé-
REVEUX (Loire). Décret, du vrier 1887, exercice 1887 (produits 24 juillet 1891, autorisant la So(le 1886), 19, 20 et 21.
ciété anonyme des houillères de
REDEVANCE PROPORTION- Saint-Etienne à réunir les conde NELLE. Circulaire dit 7 avril cessions de mines de houilleaux et de Côte-Thiollière , 1887, relative à l'admission, pour
concessions de même nale calcul de la -, des frais de sept placiers dûment justifiés; VI, ture de Méons, de ha Roche, du
Delamare à réunir la concession des mines de zinc, plomb et au-
172.= Circulaire, du 17 mai 1887, Treuil, de Bérard, de Terrenoire, relative à la classification sur les de Chaney et du Ronzy; X états de redevances, des salaires 292.
(*) Les Annales indiquent par erreur la date du 13 juin 1890.
la -, des primes d'assurance curité des ouvriers mineurs).
(Conces- 23 juin 1890 (*), autorisant le s'
RADOT (Sr). Voir DYN_xrrE. M ITE.
R'ARBOU (Algérie). Décret, dit
RETRAITES (Caisses de). Voir (Caisses de sevrier 1884, exercice 1884 (produits cours). de 1883), III, 34 et 35; 11 février 1885, exercice 1885 (produits REVERET (Affaire). Voir Jcde 1884), IV, 50 et 51 ; 20 fé- RISPreDENCr. (Caisses (le secours). vrier 1886, exercice 1886 (produits
(le 1882), Il, 81, 85 et 86; 14 fé-
tres métaux connexes de - à la
des ouvriers; VI, 223. = Circulaire, du 29 mars 1889, relative REYNIER (Élection du s°). Voir à l'admission dans le calcul de JURISPRUDENCE (Délégués à la sé-