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VAL
VIL
VÉR
235
Burin des Rosiers les mines de VERSAILLES (Seine-et Oise). Voir CHEMINS DE FER (Gares). houille de -; VII, 305. VASCHALDE (Sr). Voir SABLIÈ-
UNIEUX et FRAISSE (mines
USINES A GAZ. Décret, du 11
de). Voir JURISPRUDENCE (Borna- juillet 1873, rendant exécutoire
en Algérie celui du 9 février 1867,
ges).
relatif à la réglementation des
URUGUAY (République orientale de l'). Voir TRAITÉS DE COMMERCE.
-; II, 233.
USINES A ZINC DU MIDI (SOciété des). Voir CROIX-DE-PALLIÈ-
USINES.
Voir JURISPRUDENCE RES; ROUSSON; SAINT-LAURENT-LE(Usines); MINIÈRES; STATISTIQUE; MINIER. TRAVAIL DES ENFANTS.
VALLÉE et AUTRES (affaire). VAL-DE-FER (Meurthe-etMoselle). Décret, du 23 avril 1874, Voir JURISPRUDENCE (Carrières).
concédant à la Société métallur-
gique de la Haute-Moselle les
mines de fer hydroxydé oolithi-
que du-; III, 112.
VALLERAUBE
(Gard).
Voir
CROIX-DE-PALLIÈRES.
VALMASQUE (Alpes-Maritimes).
VAL D'OSNE (Société anonyme Décret, du 23 novembre 1875, des hauts fourneaux et fonderies
du). Voir CHALIGNY-OUEST.
concédant aux s' Bruery et Bel les mines de manganèse de -; IV, 185.
VALENSOLE (Gard). Voir CROIX-DE-PALLIÈRES.
VALETTES (les) (Rhône). Voir ARDILLATS.
VAN (le) (Isère). Voir SOUCLIN. VAR. Voir CARRIÈRES.
VAR ( Société anonyme des
VALEURS MOBILIÈRES (im- mines du). Voir BoYÈRE.
pôt sur le revenu des). Voir SoCIÉTÉS MINIÈRES.
VAR (Société anonyme du che-
min de fer et du bassin houiller
VAL-FLEURION (Meurthe-et- du). Voir JURISPRUDENCE (Sociétés Moselle). Décret, du 23 avril 1874, de mines).
concédant à la Société anonyme des hauts fourneaux et fonderies
VARAGNAT (affaire). Voir JU-
de Franche-Comté les mines de RISPRUDENCE (Sociétés de mines).
fer hydroxydé oolithique du -; 111,114. VALLANCE (s°). Vair
VARAZENNE
,Hrr.
(Puy-de-Dôme,
Cantal et Corrèze). Décret, du 17 septemb-e 4878, concédant au s'
RES.
VEYRAS (mines de). Voir JuRISPRUDENCE (Redevance propor-
tionnelle).
VENDÉE. Voir CARRIÈRES; CHEMINS DE FER DE LA -.
VEYTON (Isère). Voir GRANDESSART.
VENDES (Cantal). Décret, du VIALAS (mines de). Voir JURIS12 juillet 1872, concédant au s' Lamy les mines de schistes bitu- PReDENCE (Dommages).
mineux de -; I, 102.
VIAL et BREUSSEN (s"`). Voir
VÉNOT (affaire). Voir JURISPRU- APT. DENCE (Dommages). VICHY (Allier). Voir EAUX MINÉ-
VERDAREL (Hautes-Alpes). RALES (sources d'); JURISPRUDENCE Décret, du 5 mars 1879, concé- (Eaux minérales). dant aux ayants cause du feu s' VICOIGNE (Nord). Décret, du Garcin les mines d'anthracite du 14 juin 1872, réglant l'abonne-; VIII, 116. ment à la redevance proportionVERNADE (Puy-de-Dôme). Dé- nelle de la mine de houille de -; cret, du 21 juillet 1879, portant 1, 29. Voir JURISPRUDENCE (Redeextension du périmètre de la con- vance proportionnelle). cession des mines de houille de VICOIGNE et de NUx (mines la -; VIII, 278. = Décret, du 21 juillet 1879, rejetant la demande de). Voir JURISPRUDENCE (Redede la Compagnie anonyme des vance proportionnelle). houillères de Saint-Eloy en fusion de ses deux concessions de VIEILLE-MONTAGNE (Société mines de houille de la Roche et de la). Voir HAMMAM N'BAïL. de la -; VIII, 279. VIEUX-CONDÉ (Nord). Décret, VERNARÈDE (Gard). Voir DY- du 16 décembre 1873, réglant l'aNAMITE.
VERNATELLES (Var). Décret, du 17 mars 1872, concédant aux dl, Boulay et aux s', de Geoffroy du Rouret et Marcy les mines de
houille des -; I, 17.
bonnement à la redevance proportionnelle de la mine de houille
de -; II, 253.
VIGAN (Compagnie du). Voir MESSELMOUN.
VILLARON (Alpes-Maritimes). VERNAY (le) (Isère). Voir Sou- Décret, du 12 janvier 1875, conCLIN.
cédant au s' Cadorna les mines
de cuivre de -; IV, 9. VÉRONNIÈRE (Vendée). Décret, du 2 mai 1881, concédant (Compagnie des à la d° v`, Doin et au Sr Do'in, VILLEBOEUF son fils, les mines d'antimoine mines de). Voir JURISPRUDENCE (Dommages). sulfuré de -; X, 261.