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20h LAy
LÉO
LÉG (la haute-) (suite)
C'e les des procès-verbaux des séances mines de fer hydroxydé oolithi- du Conseil supérieur du commerce, de l'agriculture et de que de -; III, 105. l'industrie (décembre 1876) VI,
Houûelot, Guillemin et
LAYON ET LOIRE (Compagnie 396. des mines de). Voir Juaispru- Grecque, par M. Aguillon DENCE (Accidents). VI, 32.
Prussienne. Institutions pour LAY-SAINT-CIIRI STOP II E (Meurthe-et-Moselle). Décret, du l'amélioration de la condition des 24 avril 1877, rejetant les deman- ouvriers dans les établissements des de la Société des forges et miniers de la Prusse, par M. fonderies de Montataire et des s` Zeiller; V, 17. Dupont, Fould et consorts en conTurque, par M. Lamé Fleury; cession de mines de fer dans les IV, 80.
communes de- et autres; VI,
W.
Voir MINES
JURISPRUDENCE
(Divers).
LEBLANC (s'). Voir BEAUSOLEIL.
LEGRAND, DE FLOTTE et
CIIABAL (de, d"°, et s°s).
Voir
LEBORGNE (affaire). Voir JU- PIARRE (la); SALÉON. RISPRUDENCE (Redevance propor-
tionnelle).
LELEX (Ain). Décret, du 19 septembre 1874, concédant aux LE13RETON-DULIER (affaire). se' Grosfrlley frères et consorts
Voir JURISPRUDENCE (Concessions les mines de calcaires bitumineux
de mines). LÉGISLATION :
de - ;
III, 170.
LEMUT et C'l (Simon) (affaire).
Allemande. Documents relatifs Voir JURISPRUDENCE (Patentes).
à la - sur le travail des enfants
LENONCOURT (Meurthe-et-Modans les manufactures, recueillis et annotés par M. Matrot; III, 30. selle). Décret, du 17 février 1881, rejetant la demande du se Mulot
Anglaise. Traduction et comconcession de mines de sel mentaire des deux lois, du 10 en dans les communes de - et auaoût 1872, sur les mines, par M. tres ; X, 15. Amiot; II, H. = Traduction des lois des 28 août 1860 et 7 août 1862, sur les mines, par M. Lainé
LENS (Pas-de-Calais). Décret,
du 14 juin 1872, réglant l'abonneFleury; II, 182. ment à la redevance proportionBavaroise, par M. Ichon; VII, nelle de la mine de houille de -; 177. I, 29. = Décret, du 5 mars 1875, Française industrielle. Admis- autorisant la réunion des concession temporaire des fontes. Rap- sions de mines de houille de - et ports au comité consultatif des de Douvrin ; IV, 104. arts et manufactures, par MM. Raimond, de Freycinet et de LaLEOUVE (Alpes-Maritimes).Dé venay ; VI, 306 et 325. = Extraits cret, du 20 janvier 1875, concé-
205
LUS
LOM
LÉGISLATION (Suite)
LONG (d` et
Léouvû (suite) : dant au Sr Franzi les mines de cuivre de -; IV, 10.
se).
Voir
CITA-
DELLE.
LONGLAVILLE (Meurthe-et-Mo-
LÉPINERAYS (affaire). Voir selle). Décret, du 25 juin 1873, concédant à la Société des hauts JURISPRUDENCE (Dommages). fourneaux de Saulnes les mines de fer hydroxydé oolithique de LESCOURRE (Landes). Décret, du 8 janvier 1876, concédant aux
s" de la Martellière, Garces et
Constantin les mines de sel
gemme de - ; V, 2.
LEVADE (la) (Gard). Voir
-; II, 175.
LONGPENDU (mines de). Voir CREUSOT ;
JURISPRUDENCE (OCCu-
pations de terrains ; Redevance proportionnelle).
GRAND'COMBE.
LORRAINE INDUSTRIELLE (Société anonyme). Voir JAR-
L E XY (Meurthe-et-Moselle). Décret, du 17 décembre 1877, re-
VILLE.
jetant la demande en extension du périmètre de la concession des mines de fer de - ; VI, 438.
LOT. Voir CARRIÈRES.
LOT (Société minière du). Voir SALS.
LIÉVIN (Pas-de-Calais). Décret,
du 2 février 1874, portant exten-
LOT-ET-GARONNE. Voir AS-
sion du périmètre de la concession des mines de houille de-;
SOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.
1877 et 24 mai 1880, portant extensions du périmètre de la concession des mines de houille de de- ; VI, 205 et IX, 191.
IIUGON.
III, 14. = Décrets des 21 juin
LOUARAZ (d` v`). Voir SAINT-
LOUBET ET SICARD (s'). Voir MAURIAC.
LITTRY (mines de). Voir JurasPRUDENCE (llMachines
à vapeur ;
LOZERE. Voir CARRIÈRES.
Occupations de terrains). LUDRES (Meurthe-et-Moselle).
LOIRE. Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.
LOIRE (Compagnie des mines de la). Voir JUP,ISpRUDENCE(Domma-
ges ; Patentes; Redevance proportionnelle).
Décret, du 20 septembre 1873, concédant aux Sec Dupont et Dreyfus les mines de fer hydroxyde oolithique de - ; II, 239. LUNAS (Hérault). Voir DyNA11ITE.
LURAT-VITALIS (affaire). Voir LOIRE-INFÉRIEURE. Voir CAR- JURISPRUDENCE (Travaux anté-
RIÈRES.
LOMBARD D'ESPEREL (s°). Voir BEAU-SOLEIL.
rieurs à l'acte de concession). I,USSAT
(Puy-de-Dôme. Voir
ES000RCHADE.