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LAN
LAI
KERGOGNE (Finistère). Voir
des mines de). Voir JURISPRUDENCE
(Redevance proportionnelle).
l
QUInIPER.
L
LABASTIDE-DU-VERT
(Lot).
LALLY(Saône-et-Loire). Décret,
la Décret, du 20 mai 1880, rejetant du 26 octobre 1876, autorisant des concessions de mines la demande des s'y Péberay et réunion Blanda en concession de mines de schistes bitumineux de-, Rade manganèse dans les commu- velon, Chambois, Saint-Forgeot nes de -, Saint-Médard et Lu- et Champsigny; V, 214.=Décret, zech; IX, 191. = Décret, du 20 du 16 novembre 1878, rejetant la mai 1880, rejetant la demande de demande en extension du périmèla Société minière du Lot en con- tre de la concession des mines de cession de mires de manganèse schistes bitumineux de-; VII, 337. dans
les communes de -, les
Junies et Pontcirq ; IX, 191. LABBÉ (Sr). Voir IlussIGNY.
LA MARTELLILRE (de) (Sr). Voir LEscour :E. LAMBERTYE (affaire de). Voir
LA BOUILLERIE (de) (Sr). Voir JURISPRUDENCE (Bornages). MIGLOS.
LAMPES DE SURETÉ. CircuLAC (le) (Ardèche). Voir Sou- laire, du 19 janvier 1874, relative à
l'emploi des - à enveloppe de
CLIN.
L A C A Z E (Aveyron).
cristal; III, 23. Voir
BROUAL.
LACVIVIER (s'). Voir SAINTVINCENT.
LAFORCE (de) (s'). Voir LANOBRE.
LAnMY (Sr), Voir VENDES.
LANDES. Voir Assoclarrioas DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPIEUI:; CAIu:IÈRES.
LANDÉVENNEC (Finistère). Décret, du 29 janvier 1879, reje-
LAGRAND (IIautes-Alpes). Dé- tant les demandes du s' Vincent cret, du 7 février 1879, rejetant la et du Sr Plater-Syberg en concesdemande des sr, Roux de Frais- sion de mines de fer dans les com-
sinet et CI' et Payen en conces- munes de - et autres; VIII, 14. sion de mines de fer, cuivre, plomb, etc., dans les communes LANEUVEVILLE-DEVANTNANCY (Société des salines de). de - et de Saléon; VIII, 15. Voir JURISPRUDENCE (JTines).
LA IRE DE LA BROSSE et DARQUI1 (de) (s'°). Voir BAGNÈRES-DE-
LuciioN. LAISSEY. Voir CHANGE.
LANGEAC (llaute-Loire). Décret,
du 27 septembre 1876, autorisant le Sr Ylaussier à faire des recherches de minerais de plomb, cui-
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LAY
LAR
du 10 décembre 1877,reVre, antimoine et autresDécret, métaux,
dans la commune de -, nonob- jetant la demande de la Société stant le refus de ladite commune ; minière des Pyrénées en concession de mines de zinc, cuivre, V, 209. plomb, argent et autres métaux LANOBRE ET AUTRES (Cantal, connexes dans la commune de Puy-de-Dôme et Corrèze). Décret,
-; VI, 437.
mande des s" de Laforce et consorts en concession de mines de
BROUAL.
du 5 juin 1877, rejetant la de-
LASALLE (Aveyron).
Voir
houille situées dans les communes
de - ; VI, 201.
LAS CASES (affaire). Voir JuRIsPRUDENCE (Occupations de ter-
LAPOINTE (s'). Voir MAIXE.
rains).
LARAMEZ (affaire). Voir JURIS-
LASSALLE (Sr). Voir CROASSE (la).
PRUDENCE (Dommages).
LASSERRE (mines de). Voir LARBAUD (affaire). Voir JURISJURISPRUDENCE (Travaux antéPRUDENCE (Eaux minérales).
rieurs à l'acte de concession).
L ARBOUT (Ariège). Décret, du 7
juin 1878, rejetant les demandes
LATAPIE (Aveyron). Voir Bou-
du s' Hébert et du marquis de
QUIÈS ET CAIIUAC.
les communes de - et autres
Voir BEL-AIR.
Narbonne-Lara en concession de mines de fer, plomb et cuivre dans
LATAPIE DE BALAGNIER (s').
VII, 244. LARDY (affaire). Voir Junisvnu-
LAURENT
(Sr).
Voir CASTAN-
VIELS.
DENCE (Dommages).
LAVAUX (Meurthe-et-Moselle). LARGENTIÈRE (Ardèche). Dé- Décret, du 21 avril 1880, concécret, du 8 janvier 1876, concédant dant à la Société anonyme des
aux s" Roux et Payen les milles mines et usines du Nord et de de plomb argentifère et autres l'Est de la France les mines de métaux connexes de -; V, 3. fer liydroxydé oolithique de -; IX, 185.
LARIVILRE (Sr). Voir
CIIAM-
PIGNÉ.
LA VOULTE (Ardèche). Voir SOUCLIN.
LARIVILRE et C" (société).
LAXOU (Meurthe-et-Moselle). Décret, du 29 janvier 1879, rejeLARTIGUE et TESSE (Appa- tant la demande en extension du
Voir JAILLE-YVON.
reils). Voir CHEMINS DE FER.
LA RUELLE (de) (ayants cause du feu Sr). Voir SAINT-LAURENT.
LARUNS
périmètre de la concession des mines de fer de -; VIII, 14.
LAY (la haute-) (Meurthe-et-
Moselle). Décret, du 29 mars 1874,
(Basses-Pyrénées). concédant à la Société Royer-