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- 1 1 mai , autorisant le sieur Ga- de Manza, commune d'Augignac labrun à établir une nouvelle-- aux (Dordogne); VI, 571. Bains-d'Arles (Pyrénées-Orientales); - 19 mai, autorisant le sieur de IV, 567. Pores à établir une - à Pompéjac - 26 mai, autorisant les sieurs (Gironde); VI, 574. Ramond frères à conserver en acti- 30 juin, autorisant le sieur vité l'- de la Platinerie, située coin vicomte Pernety à conserver en acmune de Douzy (Ardennes); IV, 571. tivité l'- de Pensey (Haute-Marne);
- 31 mai, autorisant les sieurs VI, 580. - 30 juin, autorisant le sieur
Noël frères à conserver en activité ,
en y ajoutant un haut-fourneau et Blanchard à maintenir en activité un martinet , 1'- de Villeneuve, 1'- de Chabrenas, située commune
située commune deVillecomte(Côte- de Menzac (Haute-Vienne); NI, 581. d'Or); IV, 598. - 30 juin, autorisant le sieur 11 juillet , autorisant le sieur Fournier à maintenir en activité
Lempereur à établir une - à Roc- l'- de Fonteny, située commune quigny (Aisne); V, 687.
de Saint-Gorgon (Vosges); VI, 581. - 24 aorat, relative à 1'- d'Am- - 31 juillet, autorisant le sieur pilly-le-Sec ( Côte-d'Or) , apparte- Bertout à tenir eu activité 1'- de aux sieurs Cousturier père et fils: Lascaux, située commune de lllarval (Haute-Vienne); VII, 622. V, 692.
- 24 septembre, autorisant les autorisant les ayants droit du sieur Gilson à con- sieurs Fol et consorts à maintenir
- 1" octobre,
server eu activité l'- de la Platine- en activité leur - de Bacalan (Girie, située commune de Matton (Ardennes); V, 693. - 29 octobre , autorisant le sieur Cham py à construire une - à Grand'Fontaine (Vosges) ; V, 700.
ronde); VII, 629.
- 29 septembre, autorisant
le
sieur Crapez à convertir en une le moulin à scier le marbre établi â Bellignies (Nord) ; VII, 629.
- 29 septembre, autorisant le - 26 novembre , autorisant la sieur Beugon-Arson à ajouter une dame veuve Dornier à conserver en activité 1'- de Crochot, située com- - à l'huilerie établie à Chamouilmune de Mont-le-Franoy (Haute- ley-le-Bas (Haute-Marne); Vll, 630. Saône) ; V, 7 12. - 16 novembre , autorisant le -- 25 décembre, autorisant la sieur Deguercy-Périgord à maintedame de Chabrillan, née de La Tour- nir en activité 1'- de Roux, située du-Pin-Couvernet, à conserver en commune de liaisonnais ( Hauteactivité 1'- de Trécourt, située com- Vienne); Vil, 632. mune de Saint-Andoche (Haute- 16 novembre , autorisant le Saône); V, 715.
sieur Galaire à conserver en activité
- 4 février 1834, autorisant la l'-de Port-sur-Saône (IIaute-Saône);
dame veuve Gérard de illelcy à main- VII, 632.
tenir en activité les -- de Chéhéry,, - 31 décembre , autorisant le situées commune de Ch£lel (Ar- sieur 1ichaud-Larivière à conserver dennes) ; VI, 555.
en activité 1'- de Lamandau, située
- 22 avril, autorisant le sieur commune de Busserolles (Dordo-
Duroux à conserver en activité 1'- gne); VII, 643.
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- 23 janvier 1835, assujettissant - 31 décembre , autorisant la le sieur Crapez, à l'égard de 1'- de dame veuve Dornier à conserver en Bellignies (Nord) , aux conditions activité 1'- de Vauconcourt (Haute-
qu'exige l'intérêt du service des Saône); IX, 644. douanes ; VII, 645. - 31 décembre, autorisant le - 23 janvier, autorisant le sieur sieur Le Blan à convertir en une Roussel à établir une -- à Bar-le- le moulin et la papeterie qu'il posDuc (lieuse); VII, 646.
sède au hameau de Bélicourt, coin-
- 23 janvier, autorisant le sieur mune de Spada (Meuse) ; IX, 644. Guy à conserver en activité une - à - 13 février 1836, autorisant les Conflandey (Haute-Saône); Vil, sieurs Lin-Bonnel jeune et Carol à 647. construire une - à llosset (Pyré- 23 janvier, autorisant le sieur nées-Orientales), au lieu dit le Prat-
Vial à établir une - à Bourgoin de-la-Joncquière; lx, 647. (Isère) ; VII , 647. - 15 février, autorisant le sieur - 25 avril , autorisant le sieur Bertignon à convertir en une - les
Camion-Richard à maintenir en ac- fbuleries de draps qu'il possède à tivité et à augmenter 1'- de la Pou- Olizy-sur-Chiers ([dense); lx, 651. drerie située sur les communes de - 10 mars, autorisant les sieur Givonne et d'Illy (Ardennes); VII, et demoiselle Flottard de Montaigu657. Lomagne à maintenir en activité l'-
- 23 juin, autorisant le sieur de lloudon (Haute-Vienne); IX, Pourtalès, représentant les sieurs de 655. Courcelle et consorts, à conserver - 3 avril, autorisant le sieur en activité une - à Baigne (HauteVasseur à établir une - à AnzinSaône) ; VIII, 598.
- 8 juillet, relative aux usines lès-Valenciennes (Nord) ; IX, 674. métallurgiques de La Jonquette - 8 mai; autorisant le sieur (Ardennes) établies par le sieur La- Grangier à établir une - à Robiac, motte-Pirotite; VIII, 599. au lieu dit Bessèges (Gard) ; IX, 676. - 5 septembre, abrogeant les dis- 27 mai , autorisant le sieur positions de celle du 26 novembre .leannin-Béatrix à mettre en activité 1823 qui autorisait diverses additions aux - de Maizières (Haute- son - du Saut-du-Béard, commune Saône) ; VIII, 608.
de Géovressiat (Ain) ; lx, 683.
-17 octobre, autorisant les sieurs - 7 août, autorisant les propriéDumont et C1" à établir une - à taires de 1'- de Gouille, située
commune de Beurre-sur-le-Doubs (Doubs), à maintenir en activité les - 24 octobre, autorisant le sieur feux et artifices de cette usine; X, Dnbou rg à transporter à Castels 609. Denain (Nord); VIII, 619.
sur sa propriété de La Pallu, 1'- établie par lui à Saint(Landes)
Paul-lès-Dax; VIII, 629. - 24 décembre , autorisant le sieur Michel à conserver en activité
les ateliers métallurgiques de La-
- 6 octobre , autorisant la dame veuve et les héritiers Boudon, à ajouter à 1'- de la Rixouse (Jura) un foyer d'affinage et un système de cylindres de tirerie; X, 622.
crète, d'Ecot et de Noncourt(Haute- 8 novembre, autorisant le sieur Marne); VIII, 624. Rostaing à conserver en activité l'--