Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
TAB 356 TAI audit d'établir une usine à fér, com- Chapelle-Sainl-Quillain (Haute-Saône); mune de Carignan(Ardennes); 2es., 21S., Vl, 4.67. III , 179. SULFATES D'ALUMINE ET DE STANHOPE-HOLLAND (sieur T.), FER.Concession aux sieurs L. PETRi et Ordonnance du Ir) mars 1829, por- associés des mine (le li cite, sulfate tant autorisation audit de tenir et d'alumine et su fate de fér, du Montconserver en activité l'usine rc fer Bastber, , arrondissement de Saverne dite de Chdleesu-Lavallière (Indre-et- Bas-Rhin ) ; I1's. , 1, 5oG; et cahier
des charges, 510. - Permission aux
Loire); 2°s., Vii, 489.
mêmes d'élever une usine pour la faSTATUTS de la compagnie des brication du sulfate d'alumine et du inities de fer de Saint-Zaienne (Loire) ; sulfate de fér, au Mont-Basther (BasIres., VI, 477 à 488. Rhin); 2'-es. , 1, 51 z. - Autorisation STEFFAN et Ce. (sieurs). Ordon- au sieurJ.-F. Ruina d'établir une usine nance du 24 novembre 1824, portant pour la fabrication du sufate d'aluautorisation auxdits sieurs de con- mine et du sulfate de fer, commune vertir, en une usine pour le laiton d'dndelain (Aisne) ; i Les., 11, 511. et le zinc , la scierie de Niederbruch , Autorisation au sieur ANDRh d'établir une usine pour la fabrication du sul(Haut-Rhin) I1es., X, 192. fate rl'alunzine et du sulfate de fer, à STEHELLN (sieur I-I.). Ordonnance ]tloti frenoy,commune de Charme (Aisrelative à des contestations entre des ne); Ires. , V, 592.
propriétaires d'usines et des concesSULFATE DE FER. Voyez l'article sionnaires de mines, dans le départ. du Haut-Rhin ; I1°S., lI, 1 28.-Ord. précédent. du Io mars 1825, portant concession SURBA (Ariége). Autorisation au audit sieur des mines de fér de la forêt d'Iliclaen-Rurzz (Haut-Rhin); I1es., X, 546. STEVENIN et associés (sieurs N.S.). Ordonnance du 8 aoîlt 1827, portant autorisation auxdits d'établir une verrerie et vitres, commune de Funzay (Ardennes) ; tes. , IV, 15o. STRASBOURG (Bas-Rhin). Transformation d'ut moulinà tabac, en une
sieur ST.-JEAN DE POINTIS fils cle con-
struire ace forge catalane, dans ladite commune; I1es., IX, 280. SURTA1NVILLE et PIERRE VILLE
(Manche). Concession faite aux sieurs LEcoNTE Dan1ANO1a et Ce. des mines de
plomb sulfuré argentifère de ces communes; 2es., 1, 154.
SUTTER (sieur). Ordonnance du 12 décembre 1821 , concernant une usine propre à diverses fabrications, verrerie, cour. de Moustey (Landes), au lieu dit Porzellan-ILliïhle, près de leditsieur propriétaire; Ir°s.,Vll, 344 Strasbourg; 11Cs., III, 61 2.
SUZANGE (Moselle). Autorisation
SUGIER (sieur). Ordonnance du au sieur F. DE WENDEL de construire 25 ,juin 1828, portant autorisation une usine à ouvrer le fér, au lieu dit le audit d'établir deux lavoirs à bras, au Pozzl-rle-Schrcnzangc , commune de lieu dit le Morbier, commune de la Suzange, etc.; 1Ces., VI, 316.
T TABARIERE (mines de houille de DE GRANVILLE des mines de houille de LÀ), commune de Chantonna? (Ven- ce DOM; 2°s., VIII, 3o5. dée).Concession au Sieurl-l.-E. Rosesv TAILLANDEIUE.V oy'ez les loc(dilés
TEN
TER
357 et les noms des permissionnaires de ces donnance du 8 octobre 182G, portant autorisation audit de tenir en activité usines. TALAMON (sieur). Ordonnance du lafbrgede Teindeix, située en la com7 mars 18'7, portant autorisation au- mune de Juinilhac - Legrand (Dordo-
dit de conserver et tenir en activité gne);'°s., 11, 168. l'usineà fér de Bessons (H«.-Vienne);
TENCIN (taillanderie (le). Con6r-
mation a la dame veuve PLANÇON de TALARTJ et associés (sieur et dame la jouissance de cette taillanderie
2°s., 111, 183.
Ordonnance du 7 décembre (Isère); ares., 11, 254. 1825, autorisant lesdits sieur et daTERNAUD , arrondissem. de FilleDE ).
me à établir un haut fourneau, près de la fôr7e de Breurey, commune de Sorans (Haute-Saône); Ir°s., XI1, 566. TARASCON (Ariége). Autorisation au sieur G. Rosiras d'établir une usine rà parer le fer, dans celle commune 1°s., V, 6o2. TARDY DE VERSILIIAC et assoConcession auxciés (sieurs dits de mines rte plomb sttlfioé, com-
franche (Rhône). Maintenue aux sieurs A. et F. VENET dans tajouissance de
leur usine à cuivre , dans cette commune; ICes., VI, 628. TERRAL et associé (sieurs).Ordou-
nance du 20 janvier 183o, portant concession auxdits des mines de fer de Cournion, commuuede Saint-Pons (Hérault); ses., VIII, 272. TERRASSE ci. coup°. ( sieurs P. ).
mune d'Issengeaux (Haute-Loire) ; Ordonnance du 12 septembre 1826, 2°s., IV, 159. portant autorisation auxdits d'établir TAURINES et associés (sieurs J). nu patouillet rz roue, commune de Bou-
Ordonnance du i. mai 1822, por- hans(Haute-Saône); 2°s., 1, 552.
tant concession auxdits des mines rie TERRE-NOIRE (Loire). Concession houille dites (le Méjanel ( Aveyron); à la COMPAGNIE anor-me des inities de I1es., VIT, 518. fer de Saitil-Étienne, des mines de fer TAURINYA (Pyrénées-Orientales). contenues dans la concession houillère Concession faite au sieur B. R1vALs- de Terre - Noire, arrondissement de GINcea des inities de fér de Balaitg, si- Saint-Ltienne (Loire); 2es., VI, 141. TERRES NOIRES ET VITRIOLItués en ladite commune ; 2°s., Il, s64. TAVERNAY, arrondissement d'du- QUES, commune de Bertancossrtlun ( Saône-el.-Loire ). Concession au Lpournion (Aisne ). Autorisa lion au sieur MDNIER DE LA CoNvaoseoIE, sous sieur HErsuY d'établir une jbbrique de le nom de concession de Clurnzhois, des nzamnras pour lesdites terres noires, mines rte houille de cette commune; etc.; Irrs., NI, 165. 2es., VIII, 272. TERRES PYRITEUSES de Guiscard TEILLARD et consorts (sieurs). (Oise). Renoncatîou du sieur MONTIOrdonnance du 17 novembre 1874 , GNr à la concession desdites terres; qui accorde auxdits sieurs, sous le I1es., VII, 346. nom de concession de la Cape, des miTERRES VITRIOLIQUES d'drey nes de boitille, arrondissement (le St.- (Oise). Renonciation des sieurs DiZtienne (Loire); r1es., X, 388. sonnnEs et CLi2IENT à la concession desTEISSIER (sieur). Ordonnance du dites terres vitrioliques; Ires., V, 592. 5 juillet 1826, portant autorisation TERRIER - SANTANS (sieur mar-
audit d'établir une verrerie à verre quis ne). Ordonnance du 3 juillet blanc , à Tournis, près de Lavrclette 1822, portant autorisation audit de (Var); z°s., 1, 341.
conserver en activité l'usine à ,fer de
TENANT-DE-LA-TOUR (sicur). Or- Moncley' (Doubs); IYes. ,VII, 628. -