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SUR LES MINES
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voirs à bras, jusqu'à ce que S. A. Il. madame Adélaïde.
oriDorm.mci-Lis DU nol,
d'Orléans ait fait connaître.les moyens .qu'elle pourra employer pour l'épuration des eaux Sortant des patouidet et lavoirs.
ET DÉCISIONS DIVERSES,
Concernant les mines ,usines , etc. DEUXIÈME SEMESTRE DE 1837.
Ordonnance du 11 juillet 1837 , _portant que
i? Un feu à la ca alane M. DESUsine à fer, Ordonnance du te juillet 1837, portant que remplacer, par une usine à commune de PAQUES est autorisé à MontagnacDE LA POUPE, qu'il posfer, le moulin à blé dit la-Crempse. sède sur le cours du ruisseau de la CREMPSE, dans la commune de MONTAGNAC-LA-CREMPSE,
Usine à fer,
MM. BLANC et OLLET sont autorisés à construire commune de et et Beldans les communes de PRUNET et BELPUIG (Pyré- Prun puig. nées-Orientales) , sur la rivière du BOULES, et au lieu dit BOULETON , une usine et fer composée de
flante
,
avec sa machine souf-
2° Un gros marteau du poids de 600 kilogrammes
environ.
arrondis-
sement de BERGERAC (Dordogne).
La consistance de cette usine est et demeure fixée conformément aux deux plans qui resteront annexés à ladite ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir Un haut-fourneau pour fondre le minerai de fer; Un bocard pour les laitiers; Un lavoir à -bras pour le lavage du minerai ; Deux feux d'affinerie et un marteau.
- Ordonnance du 11 juillet 1837, portant que la renonciation de M. et Mme LEMENEUR , propriétaires de la mine de fer d'Uavn.LE et -de Gon-vis ( Calvados) , à la concession de cette mine, est ac-
double qu'elle possède sur la rivière d'AuzoN ,
dans la commune de COUPRAY (Haute-Marne). Les articles 6 et suivants prescrivent l'étabUssement de bassins d'épuration, et l'article 17 porte qu'il est sursis à
statuer sur les parties de la demande qui sont relatives tant au patouillet placé à côté du moulin qu'aux la-
Couvis.
ceptée.
Ordonnance du 17 juillet 1837 , portant que Son Aipatouilla clou. Ordonnance duit. juillet 1837, portant que Adélaïde d'ORLÉANS est autesse Royale Madame me, commune de Coupray. torisée à conserver et tenir en activité le patouillet
Mine de fer d'Urville et de
M. CRESTIN est autorisé
1° A substituer à deux des six lavoirs à bras permissionnés par l'ordonnance royale du 27 août 1823, sur le cours d'eau de la Sous-FROIDE, comnume de BOURANS et FUERG (Haute-Saône), un patouillet mu par un manége à cheval ou par une roue hydraulique qui servira en même temps au
mouvement dun moulin ou .dune machine battre le blé;
.
Patouillet et lavoirs à bras,
commune de Bonbons et Fuerg.